Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine

Achat E-Book : Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine - Michel Bazoche
La loi française du 9 décembre 1905, qui a prononcé la séparation des Églises de l'État, a été suivie d'autres lois et de toute une série de décrets, règlements et circulaires d'application qui constituent un ensemble assez volumineux, dans lequel on ne se retrouve pas facilement. Dans cet ouvrage préfacé par Charles Altorffer, Michel Bazoche, ancien Chef du Bureau des Cultes, reprend l'ensemble des dispositions de la législation cultuelle qui, au demeurant, perdure dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

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Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine

Le régime légal des cultes en Alsace-Lorraine

Michel Bazoche

Caractéristiques du produit :
E-Book, 132 pages
Référence : 9782706221712
Sortie le : 01/01/1950
Editeur : Istra (réédition numérique FeniXX)
Format : EPUB
Livre Chapitre
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- Michel Bazoche
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